Le contenu du Plan Climat, les études thématiques relatives à l’énergie et au climat…
Etude de Planification et stratégies pour la transition énergétique en vue de l’atteinte des objectifs TEPCV (Territoire à Energie Positive et Croissance Verte) Le SCoT avait indiqué dans son chapitre (...)
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La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). L’article L229-26 CE précise que (...)
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Approuvé depuis le 20 décembre 2018, le SYBARVAL est chargé de mettre en oeuvre le Plan Climat Air Energie du territoire. Structuré autour de 28 actions, le plan vise à (...)
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Le SYBARVAL, au-delà de ses missions règlementaires, s’est saisi de thématiques intéressant ses communes et intercommunalités membres afin de leur apporter de la connaissance et des éléments favorisant la prise (...)
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